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Séances plénières

Séances plénières à huis clos et séances plénières publiques

Les séances plénières sont normalement tenues les lundis à 18h30, une fois par mois, selon un calendrier établi. La décision de traiter un dossier en public ou à huis clos est prise par le maire, en considérant les demandes d’ajouts en référence à l’article 4 du Règlement numéro 481 portant sur la régie interne des séances plénières du conseil municipal de la Ville d’Otterburn Park.

Les séances plénières publiques sont convoquées par le maire soixante-douze (72) heures à l’avance.

L’ordre du jour des séances plénières publiques est déposé sur le site web de la Ville soixante-douze (72) heures avant la tenue de ladite séance plénière.

Nous vous invitons à consulter le calendrier des séances plénières publiques ainsi que le Règlement précité.